eDonkey : les serveurs français attaqués par la SCPP
Guillaume Champeau - publié le Vendredi 05 Janvier 2007 à 20h10 - posté dans Peer-to-Peer
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La Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP), qui défend les intérêts des grandes maisons de disques en France, a réussi à faire chuter les plus gros serveurs français du réseau eDonkey. Sous pression, ChezToff, Breizh Punishers et Jibworld ont décidé de fermer. Explications.
Elles avaient prévenu. Les majors de l'industrie du disque ont pris acte de la quasi-impossibilité de poursuivre efficacement les P2Pistes français, et se sont attaquées pendant les fêtes de Noël aux serveurs eDonkey. Le 22 décembre, les administrateurs des serveurs ChezToff, Jibworld et Breizh Punishers ont ainsi reçu chez eux un courrier en recommandé adressé par la Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP). Cette dernière, qui défend en France les intérêts de ses membres dont Universal, Sony-BMG, Warner et EMI, n'a pas encore porté plainte. Mais le bureau anti-piraterie de la SCPP intime aux administrateurs de filtrer les résultats de recherches envoyés aux utilisateurs.

"Nos services ont pu constater que vous aviez créé sur Internet un serveur dédié, indexant des milliers de fichiers partagés encodés notamment aux formats MP3 et WMA, stockés sur le disque dur des ordinateurs des utilisateurs connectés à votre système, et renvoyant les résultats des requêtes de recherches à des fins de téléchargement", peut-on lire dans la lettre (.pdf) dont Ratiatum a eu connaissance.

Curieusement, la demande ne s'appuie pas sur les nouvelles dispositions apportées par la loi DADVSI, mais sur l'article L213-1 du code de la propriété intellectuelle, qui dispose que "l'autorisation du producteur de phonogrammes est requise avant toute reproduction, mise à la disposition du public par la vente, l'échange ou le louage, ou communication au public de son phonogramme".

"Nous vous mettons en conséquense en demeure de prendre les mesures techniques nécessaires afin de faire cesser le dommage résultant de la violation des droits des producteurs de phonogrammes et d'utiliser pour l'avenir votre connexion sur le réseau Internet à des fins stritement légales", continue la missive, qui prend ici une tournure paternaliste étrange.

C'est à notre connaissance la première fois qu'une demande de filtrage est ainsi formulée auprès d'un serveur eDonkey. L'administrateur de Razorback aurait aimé bénéficier du même traitement plutôt que de recevoir immédiatement une convocation au tribunal, précédée d'une mise sur écoute de 8 mois.

La SCPP veut un filtrage massif de tous les MP3

Mais la SCPP, pour des raisons qui restent encore très obscures, a refusé de communiquer aux administrateurs des serveurs eDonkey la liste des chansons qu'elle souhaitait voir bloquées. Pour continuer sans crainte de poursuites pénales et civiles, les administrateurs auraient donc eu comme seule possibilité de filtrer l'ensemble des fichiers MP3 et WMA, ce qui est évidemment inconcevable. Même si celle-ci semble avoir du mal à l'admettre, il existe de la musique en dehors de la SCPP, qui ne demande pas à être bloquée, et de plus en plus.

A respectivement 32 et 38 ans, les administrateurs de Toff et Breizh Punishers n'ont cependant pas envie d'entrer dans une guerre juridique avec la SCPP. Leurs serveurs étaient en ligne depuis au moins trois ans et c'est aussi pour eux l'occasion de tourner la page et surtout, de laisser le réseau eDonkey voler de ses propres ailes. Il est depuis déjà longtemps soutenu pour une très large part par le réseau décentralisé Kad, introduit par les développeurs d'eMule.

Et c'est bien là le drame pour l'industrie du disque, qui plante encore une épée dans l'eau. Une telle action aurait pu être plus efficace il y a deux ou trois ans, lorsque le réseau eDonkey était encore partagé entre le client officiel et eMule, et à une époque où la surcouche décentralisée Kad n'existait pas encore. Aujourd'hui, les serveurs n'ont plus aucun intérêt dans l'utilisation d'eMule et les fichiers MP3 continueront à s'échanger comme si rien ne s'était passé le 22 décembre.
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104 commentaire(s)
 
kroman
Le 05 Janvier 2007 à 20h29
ça existait encore les serveurs fr sur ed2k? perso j'ai laissé ce réseau tombé après la fermeture razorback.

kad powa
Cassiopee
Le 05 Janvier 2007 à 20h50
 
Je ne partage pas l'avis de Kad sur le réseau du même nom..
Même si sa vocation est de permettre une totale autonomie des clients eMule vis à vis des serveurs, on est encore loin d'une technologie parfaite..

C'est d'ailleurs pour cela que je suis plutôt attristé de voir que les gros serveurs francophones disparaissent. Bien que je n'utilisais pas de serveurs basés en France pour des raisons de sécurité, j'imagine que ces serveurs manqueront aux autres utilisateurs notamment des pays voisins =(
Kad Redal
Le 05 Janvier 2007 à 21h00


C'est vrai que pour les recherches de moins de 3 caractères, eDonkey est préférable. Pour le reste, je ne vois pas où le réseau Kad pêche ?
Cassiopee
Le 05 Janvier 2007 à 21h07
 
ben par exemple.. mais c'est peut être mon eMule qui déconne, même si un fichier a une très bonne disponibilité (+200), souvent le nombre de fichier complet ne s'affiche pas.
Et parfois on tombe sur des bons gros fichiers incomplets.
TheTAZ
Le 05 Janvier 2007 à 21h08
Il y a une chose qui m'a toujours chipoté, c'est le décalage entre la technologie en place et les moyens utilisés et surtout les raisons invoquées par les "détenteurs" des droits :-) à l'occasion de leurs coercitions.

soit ils sont complètement stupides
soit il y a un peu de fait exprès.

si nous sommes lus par l'un des ces gaziers, un chtit éclairage de lanterne serait bienvenu.

merci
Breizh 29
Le 05 Janvier 2007 à 21h13



Oui d'ailleur j'ai ommis de dire à KAD que Cheztoff existe depuis 7 ans, dont 3 1/2 de data-center et il était là depuis les prémices du réseau (c'était et le restera le plus vieux serveur ed2k).
kroman
Le 05 Janvier 2007 à 21h16
en tout cas merci infiniment à vous pour les services rendus
neo2004pf
Le 05 Janvier 2007 à 21h54


Ils ont usé de leur tactique fétiche : créer un climat d'insécurité juridique pour arriver à leurs fins. Et hélas ça a marché.
Tuxman
Le 05 Janvier 2007 à 22h02
peuvent pas donner de liste, puisqu'ils n'ont sans doute pas de preuve formel que les titres qu'ils vont donner sur cette liste sont effectivement échanger.
donc ils jouent au "BUSH" moyen pour faire peur.
et puis 1 de fermer 10 de rouvert....
reste les ftp perso avec parrainnages, sans compter sur l'intelligence humaine pour trouver des solutions d'échange encore plus securiser et furtivent.....
martial
Le 05 Janvier 2007 à 22h16



pour la music jte conseil sois je sais plus! et pour le reste heummm je cherche mais je sais plus
S@T
Le 05 Janvier 2007 à 22h21
Avant Kad il y avait et il y a tjrs le réseau décentralisé Overnet

Bonne et heureuse année 2k7 aux ex-admin des serveur fr

merci pour le service rendu share spirit inside
D'juls
Le 05 Janvier 2007 à 22h39


Cette dernière, qui défend en France les intérêts de ses membres dont Universal, Sony-BMG, Warner et EMI, n'a pas encore porté pas plainte.

Une 'tite faute ou un oubli ?



+1
Cassiopee
Le 05 Janvier 2007 à 22h40
 
Peut être me suis-je un peu emporté avec Kad, mais Overnet c'est vraiment vraiment à chier, que ce soit niveau sources, ou niveau vitesses.
D'ailleurs je savais même pas que ça existait encore ça
martial
Le 05 Janvier 2007 à 22h48


bonne et heureuse année au 2d7vhs aux ex-admin des servers fr
Neuro
Le 05 Janvier 2007 à 22h49
Si cela continue tout le monde passera au résaux cryptés. Il n' y aura alors plus aucune possibilité pour une licence globale d' exister et cela sera encore plus la porte ouverte aux pédophiles etc...
Alors bravo aux législateurs de la fRance vous ne vivez pas dans le monde d'aujourd'hui.
neo2004pf
Le 05 Janvier 2007 à 22h50


+ 1 !
S@T
Le 05 Janvier 2007 à 23h04



normal Overnet c trop² fort pour les noobs

mouarf un petit skin fr pour faciliter ton transit intestinal?
D'juls
Le 05 Janvier 2007 à 23h07
"Nous vous mettons en conséquense en demeure de prendre les mesures techniques nécessaires afin de faire cesser le dommage résultant de la violation des droits des producteurs de phonogrammes et d'utiliser pour l'avenir votre connexion sur le réseau Internet à des fins stritement légales"[...]

Je suis fatigué mais je ne doit pas être le seul...
Breizh 29
Le 05 Janvier 2007 à 23h08


C'est ce que j'ai toujours pensé, rendre le réseau anarchique c'est fermer le contrôle !
Perso je me suis toujours acharné à filtrer les therme pédophiles. de toute façon le réseau ne mourra pas il en sera juste moins carré. incompréhensible ce manque de clarté ! Pourtant par tel à la SCPP cela a été dit ! Mais bon sans doute que çà n'intéresse personne (aucun revenus) enfin çà été compris comme çà.
Orezza
Le 05 Janvier 2007 à 23h13

encore, rien d'autres comme defense ??? pourquoi mettre les pédophiles dedans, pas besoin d'en faire la pub.
Breizh 29
Le 05 Janvier 2007 à 23h23
Quoi ?? je ne fais aucune pub, c'est juste un fait ! j'e n'en demande rien en retour, ne cherche pas telle un psy à anayser tous mes mots.
J'ai des enfants, j'ai fait ce que je pensais être bien, point/barre.
wazaman
Le 05 Janvier 2007 à 23h25


Je pense qu'ils sont complètement largués mais que les actionnaires sont pas contents et veulent des résultats. La loi du pognon, quoi. Seulement, celle ci à toujours été soumise à une loi beaucoup plus puissante : la loi du BOYCOTT.
Orezza
Le 05 Janvier 2007 à 23h29

je parlais de la premiere citation Neuro @ ...
kroman
Le 05 Janvier 2007 à 23h35

exact, avec l'arrivée de la fibre dans quelques années ça sera techniquement possible pour le grand public!

on pourra alors remercier tout ces majors pour toutes les saloperies qui circuleront sur ce genre de réseau...
kroman
Le 05 Janvier 2007 à 23h42

C'est pas de la pub, on sait tous que ça existe sur le p2p tel qu'on le connait aujourd'hui et que sur un réseau à la mute "grand public" ça serait encore bien pire. Il ne fait que souligner la direction absurde et dangereuse que va prendre la répression du p2p dans l'avenir (donc entre autre l'absence de contrôle sur la pédophilie) si ils continuent sur cette voie.
Neuro
Le 05 Janvier 2007 à 23h42

Humm ... Je ne pense pas que cela s' adressai à toi Breizh plutôt à moi .
Je n' ai pas d' enfants et ta réponse rejoint mon avis . Si on commence a ce censurer sous prétexte que l' on fait de la pub a ceci ou cela autant arrêter les forums.
Breizh 29
Le 05 Janvier 2007 à 23h44
OUI oui j'avais lu trop vite


.../...
Cassiopee
Le 05 Janvier 2007 à 23h58
 
nothing :|
S@T
Le 06 Janvier 2007 à 01h00
topserver


ed @BZH: bonnne continuation en évitant tt terrain glissant
kraftonZ
Le 06 Janvier 2007 à 01h02
"pédophilie" ahhh la bonne blague.
comme si tous le monde avait des penchants pédophiles refoulés ....
Cependant , des réseaux cryptés et anonymes filtrent déjà leur contenu;
SHARE par exemple avec son systême e filtres peut gérer la non diffusion et freiner aussi la diffusion des fichiers à caractère "pédophile" et surtout des fichiers copyrightés..
Faut se renseigner un peu avant de dire nimportkawak.

sinon, qui attaque:
youtube, orb.com, secondlife(échange de fichiers possibles !), g2P, ......

Pour revenir à notre mule:
sa conception est vieillote, mais les programmeurs semblent refuser d'innover,,,,
une évolution à la limewire semble pourtant raisonnable....
kroman
Le 06 Janvier 2007 à 01h30
heu oui, à l'heure actuelle...

mais j'avais précisé "dans quelques années" car un réseau anonyme et crypté qui filtre les fichiers sous copyright je vois pas trop l'intérêt, ne nous voilons pas la face, si c'est pour transférer du légal pourquoi crypter?
destynova
Le 06 Janvier 2007 à 01h56


Tu télécharges alors un fake.

-=ShaKaL=-
Le 06 Janvier 2007 à 03h56
 
Je ne peux que comprendre les gars qui préfèrent fermer que de risquer de s'en prendre plein la gueule. Merci encore à vous les potos et faites gaffe.

On dirait que le travail de sape des associations d'internautes hostiles à DADVSI s'essouffle et c'est dommage. Le changement de majorité au printemps 2007 approchait...
muscardin
Le 06 Janvier 2007 à 09h44
Il est urgent que bile666 gagne son procès, ça rassurerait nos amis admins de serveurs...

L'angle d'attaque de la SCPP est curieux, et je le trouve un peu faible, mais dans le doute je comprends largement les admins.

Merci à eux en tout cas.
Seri
Le 06 Janvier 2007 à 11h32
 

Mauvaise excuse pour ne pas donner de liste. S'ils ne veulent pas que certains fichiers circulent via un serveur, ils donnent une liste de tous les fichiers à filtrer, qu'ils transitent ou non par ce serveur actuellement : ça évitera qu'ils y apparaissent plus tard.
PaxMan
Le 06 Janvier 2007 à 11h36


Tout à fait d'accord avec Muscardin....

Je pense qu'ils font leur baroud de déshonneur (la SCCP et consort)

Dans tous les cas, ils l'auront dans le fion car quelque soit leurs attaques, ils seront toujours en retard.

A+ sur la mule ou d'autres système et bonne année à toutes et à tous.

Encore merci à Razorback, Cheztoff et tout les autres.
Jeanbon
Le 06 Janvier 2007 à 11h45
Merci pour tout Breizh et Toff Bonne continuation
kraftonZ
Le 06 Janvier 2007 à 12h00



pourquoi anonymiser les réseaux ?

pour deux ou trois bonnes raisons:

éviter le bridage du débit de transfert par les fai
éviter d'être la cible du marketting (voir ce que l'on aime ou pas ....)
être tranquille tout simplement ....

pourquoi donner des outils de filtrage du réseau ?

pour donner la possiblité aux utilisateurs et aux personnes morales de permettre ou pas le relais de certains fichiers que l'on répréhende personnellement..(porno, fichiers copyrightés, pédophilie)
et permettre de protéger légalement les programmeurs de ce type de logiciel .....

On espêre beaucoup du programme Emscher qui semble suivre la même voie que share mais en open source ....
Neuro
Le 06 Janvier 2007 à 15h22

Ben il faut y participer. La ligue Odébi vas faire un communiqué de presse le 8 Janvier.
N' hésitez pas a donner votre avis sur le forum de Odébi (voir ma signature).
Tchouko
Le 06 Janvier 2007 à 19h42
 




Si c'est ce qui veulent,fesons le....on verra si ils vont faire les chaud longtemps !
Celestus
Le 07 Janvier 2007 à 01h50
 

+ 1

Il faut arrêter de dire des conneries.

Il n'y a que 2 solutions pour le filtrage :

- Soit on crée un réseau d'échange crypté non filtré => Youpi
- Soit on crée un réseau d'échange crypté filtré => Merde

Si l'on autorise un quelconque moyen de filtrage à grande échelle, il n'y aura plus rien du tout, car les industries s'en serviront pour virer tous les contenus copyrightés.

Tant pis s'il existe des vidéos de snuff, de pédophilie, ou je ne sais quoi encore.
Il faut faire avec.

Il y a toujours un revers à la médaille.
Et plus la médaille est grosse, plus le revers l'est.

Maintenant, si cela vous obsède tant, et vous dérange tant, qu'il y ait des vidéos de pédophilie sur eMule, il va falloir penser à vous poser la question à vous-même : Avez-vous des pulsions pédophiles ?

Perso, moi, non, car les mineures, ça m'excite, mais à partir du moment où elles ont déjà une bonne paire de seins et des hanches avec des formes. En dessous, c'est dégueu.
fourden
Le 07 Janvier 2007 à 05h38
 


Meme avec des formes un(e) mineur(e) reste un(e) mineur(e) donc pas touche !
xorox
Le 07 Janvier 2007 à 06h07


Il est peut être mineur aussi, et un mec de 18an est logiquement attirer par des filles mineurs (pas non plus une fille de 12an...), sa n'en fais pas un pédophile ... tout dépend de la différence d'age et la maturitée des jeunes.

Faud ausi voir la manière des jeunes filles a jouer aux adultes ... maquillage a outrance, tenue vestimentaire provocante, ... biensur la faute n'incombe pas qu'aux jeunes, les parents eux aussi on leur role a tenir dans l'éducation sexuelle de leur progéniture.

EDIT: désoler pour le hors sujet ... je viens de le remarquer ...
ddgun2000
Le 07 Janvier 2007 à 08h07
Merci les gars...

Merci, Merc...i.

L'aventure a été longue, excellente et surtout enrichissante..

On remettra ça sous une autre forme...

P'tite question à ceux qui désapprouvent et condamnent l'échange de fichiers pédophiles:
Ils vous est arrivé, certainement, de récupérer un de ces fichiers par mégarde ou à la suite d'une tromperie, lequel d'entre vous la rebalancé vérolé sur le réseau ???
Jeanbon
Le 07 Janvier 2007 à 09h42
On revient au sujet de départ?
Merci
Tuxman
Le 07 Janvier 2007 à 12h45
fermer les serveurs c'est aussi interdire autres chose que la musique, les films, les jeux et autres programmes; c'est bloqué la diffusion de documents génants pour les pouvoirs en place.
documents que l'on ne peux ce procurer sur le web car interdit de diffusion, je ne parle pas de ceux qui touche les mineurs (ceux-la sont a bannir sur touts les moyens de diffusion ) , mais de documents politiques, religieux, historiques, financiers qui pour certains sont explosifs et qui peuvent remettre en questions la vision actuel de notre société que les pouvoirs via les medias veulent nous faire croire.




confucius a dit : - "ferme les yeux petit homme et ouvre ton coeur, tu verra le monde tel qu'il est réellement"
ohnil
Le 07 Janvier 2007 à 18h08

La seule chose qui intéresse la SCPP, c'est de faire fermer les serveurs "classiques" en partant du principe que sans serveur le réseaux ne peut plus fonctionner (c'est vrai quoi, un newbie ne saura jamais comment se connecter à Kad ).

AMHA, ils n'ont pas encore compris comment fonctionne le P2P.

Dans tous les cas, vous avez eu raison de ne pas tenter le diable. Si vous aviez essayé, ils auraient surement employé leurs moyens financiers énormes pour vous couler (procédures sur procédures).

Tartiflou
Le 07 Janvier 2007 à 19h17
 


Ce qui les intéresse c'est de stopper l'échange illégal de fichiers et cela passe en priorité par la fermeture des serveurs qui stockent des annuaires de ces fichiers. Ils savent très bien comment fonctionne le p2p mais s'attaquent d'abord à ce qui est le plus facile, c'est logique.
Neuro
Le 07 Janvier 2007 à 19h40

UTOPISTE !!!
excalibur
Le 08 Janvier 2007 à 11h20
en ce qui me concerne et kad peut m'en etre témoin, c'est que dans les années 2002; j'étais relativement actif sur le reseau edonkey avec mon propre serveur "excalibur", pour ceux qui s'en souvienne (serveur francophone au départ de la belgique) et puis un beau jour, j'ai reçu également un gentil courrier me demandant d'arreter l'ensemble des mes activitées sous peine de ...... sanction financière que je n'aurais pu assumer. la seule bonne décision a prendre pour réagir (en bon père de famille ) est de fermer, de se dire qu'un jour, on prendra sa revanche mais ....j'attends toujours.
VIVE LE P2P
l'echec d'un instant n'est pas l'échec d'une vie.
Tuxman
Le 08 Janvier 2007 à 23h17
humble amateur d'informatique....la vengeance est un plat qui ce mange froid.
xorox
Le 08 Janvier 2007 à 23h44
Je n'ai pas de serveur d'indexation (y en a asser, je ne voi pas l'utilitée d'en faire plus) mais j'ai quelques serveurs ou tourne des clients MLDonkey, sa me permet de pouvoir partager mes fichiers libre.

Sur les serveurs, y a aussi des logiciels libre de petit groupe qui n'ont pas les moyens de les diffuser eux même.

Je me demandais si sa aussi étais illégal? Je ne pense pas, mais on ne sais jamais ... il est vrai qu'il y a eu des dérives (des utilisateurs avais mis des films en partage) ...
Tchouko
Le 08 Janvier 2007 à 23h49
 




On va bien rigoler quand les P2P cryptés seront bien en place et tres populaires....
Indalecio
Le 10 Janvier 2007 à 13h10
 
Il y a quelque chose que je ne comprends pas, ces serveurs ed2k ne faisaient que de l'indexation, n'avaient que des hashs de fichiers...
neo2004pf
Le 10 Janvier 2007 à 13h21
Les majors ont leurs raisons que la Raison ignore.







Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 13h23
 


C'est du recel de contrefaçon.
baboon
Le 10 Janvier 2007 à 14h22
ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 15h16

n'importe-quoi, une fois de plus.
Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 15h29
 
Le partage de fichiers sans autorisation est de la contrefaçon (dernière affaire http://www.juriscom.net/documents/tgichambery20060901.pdf ) et vu qu'un serveur eMule permet et facilite ce partage, c'est du recel de contrefaçon, surtout lorsque les propriétaires du serveur sont au courant.
ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 15h54


Ah, ah, ah, alors étant donné que google permet d'accéder non seulement aux listes de serveurs mais aussi à tous les logiciels permettant de faire une contrefaçon, google est coupable de recel de contrefaçon. Renault vend des voitures qui permettent d'aller acheter des graveurs DVDs avec lesquels on peut faire des contre-façons. Renault est coupable de recel

N'importe-quoi, CQFD.

Ce jugement n'implique en rien le serveur. Mais bon, étant donné que tu bosses pour l'industrie musicale, je suppose que ton lien est juste là pour essayer de faire peur. Y'en a d'ailleurs marre de ces tactiques de merde qui consistent à dire n'importe-quoi avec des liens sans rapport avec le sujet, histoire de créer un sentiment d'insécurité.

Je rappelle à tout le monde que tartiflou est payé pour dire ce qu'il dit et faire valoir un point de vue. Toute discussion est donc stérile. Il est néanmoins nécessaire de dénoncer ce qu'il dit afin que des personnes moins informées ne tombent pas dans le panneau.
neo2004pf
Le 10 Janvier 2007 à 15h55



Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 16h14
 


Oui, et alors ?
Concernant les voitures, Renault n'a aucun moyen de savoir si les CD qui seront utilisés sont illégaux.
Pour le reste, c'est une crise de paranoïa qui te reprend.
Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 16h16
 

Il a été condamné pour contrefaçon. Tu voulais prouver quoi ? Que tu ne savais pas lire ?
Et concernant le recel, cette décision est antérieure à la loi DADVSI. La notion de copie privée a changé depuis.

Si les propriétaires des serveurs savaient qu'ils n'étaient pas coupables de recel, ils ne fermeraient pas leurs serveurs.
ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 17h02

Céder au chantage ignoble et au harcèlement d'une armée d'avocats pour un délit qui n'a pas été consitué ne signifie en rien qu'on est coupable. Cesse de dire des bêtises.

EDIT: On remarquera d'ailleurs que Google, qui a les reins un peu plus solide, ne se fait pas emmerder. En tout cas, ça n'a toujours pas fermé et on attend les plaintes avec impatience.
maxxyme
Le 10 Janvier 2007 à 17h05


d'ailleurs qqn a des news de ça..?
ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 17h14

Rien ne leur a jamais été reproché juridiquement. Tout ceci n'en est resté qu'au stade des menaces (En France en tout cas). Peut-être me trompe-je, mais il me semble qu'aucun admin de serveur ed2k n'a été jugé coupable de recel de contrefaçon en Europe ou aux states. Rassurez-vous, si c'est le cas, tartiflou va vite aller dans "ses favoris" professionel nous sortir LE jugement qui dit que c'est pas bien.
Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 17h25
 


Normal vu que les serveurs ont disparu après les "menaces". Ce sont des cas prévus par la LCEN.
ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 17h35

Cesse encore de raconter n'importe-quoi. Si un délit de recel de contrefaçon est avéré, l'arrêt de ce délit ne constitue en rien une immunité. LCEN ou pas.

Etre admin de seveur ed2k n'a jamais été assimilé par un juge comme étant un délit de recel de contrefaçon. C'est juste ce que toi et tes employeurs essaient de faire croire.

Menteurs.
Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 17h40
 


Sissi. Enfin il faut le tourner autrement car tu mélanges tout, encore une fois, vu qu'il n'y a pas de délit de contrefaçon tant que l'affaire n'a pas été jugée.
Le délit de contrefaçon ou de recel de contrefaçon ne pourra pas être retenu si le serveur a été arrêté après que ses propriétaires aient été prévenus des contenus illicites. C'est la LCEN.
bourgpat
Le 10 Janvier 2007 à 18h20
 
Pourtant dans l'article 1 de la dadvsi tu a bien cela pour dédouaner les infrastructures réseaux :

Ce chapitre contient six articles, qui créent ou modifient (articles 1, 2 et 3) les articles L. 122-3-1, L.122-5, L.122-7-1, L.211-3, L. 214-1, L.331-4 et L.342-3 du code de la propriété intellectuelle (CPI).

Ces modifications concernent notamment :

* La représentation ou la reproduction dans le cadre de l'enseignement et de la recherche en échange d'une rémunération forfaitaire (à compter du 1er janvier 2009) ou pour des personnes handicapées (art. 1 pour le droit d'auteur, art. 2 pour les droits voisins, art. 3 pour l'extraction et la réutilisation des bases de données dans ce cadre).
* La reproduction par voie de presse, partielle ou totale, d'une œuvre d'art (art. 1). Cette reproduction est autorisée « dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec [cette œuvre d'art], sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur ».
* Le stockage temporaire des œuvres par mise en cache, qu'effectuent par exemple les fournisseurs d'accès à Internet afin d'améliorer l'accès aux ressources du réseau.
* La libre circulation au sein de l'Espace économique européen des biens qui y sont commercialisés (art. 4).
* Le test en trois étapes : les exceptions au droit d'auteur de l'article L. 122-5 du CPI « ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'œuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur ». Il s'agit d'un principe déjà établi en jurisprudence par l'arrêt de la Cour de cassation du 28 février 2006[2].

Un amendement gouvernemental, rajouté in extremis, a introduit le principe d'une exception au droit d'auteur au bénéfice des bibliothèques essentiellement.


Si les administrateurs ont lâché ce n'est pas pars qu'ils ne pensent pas être dans leur bon droit (on ne leur à communiqué aucun des auteurs à filtrer) mais qu'ils n'ont pas les moyens financiers de se perdre dans les dédales de l'institution judiciaire française et européenne. Tout le monde ne peut se permettre de perdre son temps à longueur de journée.
Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 18h21
 
Il s'agit des proxys d'une part et d'autre part ce que tu cites n'est pas dans l'Article 1, il n'est d'ailleurs pas dans la loi du tout...
A chaque fois tu es HS Bourgpat.

Je vais quand même te citer le passage dont tu parles, même si cela n'a aucun rapport avec le sujet :
ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 19h25
Décidément, quand tu te mets à raconter n'importe-quoi, tu as du mal à t'arrêter. En droit français, le fait de comettre une infraction sur internet ne constitue en rien une atténuation ou une aggravation du délit. En France, on juge encore selon les lois françaises (pas les lois à la sauce tartiflou).

Si les serveurs ED2k s'étaient rendus coupables du délit de recel de contrefaçon, crois moi que tes employeurs auraient tôt fait de porter plainte. Peut-être l'ont-ils fait d'ailleurs... Sans effet. C'est normal, car être admin d'un serveur ed2k n'est pas illégal. Cesse d'inventer.
ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 19h31

Ca semble être ton activité préférée ça non? Tu ne sais plus quoi répondre, alors tu pars sur autre chose histoire de foutre la merde un peu plus. T'es payé combien pour te prendre des baffes à longueur de journée? T'as été recruté dans un club SM?
Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 20h20
 


Ils porteront plainte si, après avoir informé les responsables des serveurs, cela continue. S'ils portent plainte directement, il n'y aura aucune suite. Cependant pour savoir cela, il fallait connaître la loi LCEN, ce qui n'était pas ton cas.
ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 20h53


Tu confonds tout, ou plutôt, tu entretiens la confusion. Les paragraphes que tu cites concernent le retrait de certaines données, pas l'arrêt total du service. Ca n'a rien à voir avec le retrait des données.

Je n'ai peut-être pas lu toutes les lois, mais je me tiens au courant. Te souviens-tu de la loi DADVSI? Ca n'est pas si loin. A l'issu des débats, le conseil constitutionel a déclaré que le délit de contre-façon, qu'il soit établit sur internet ou au fond de la creuse devait être pénalisé de la même manière.

Tu te rappelles maintenant?

Je l'ai déjà dit, mais c'est marrant, à chaque fois que tu cites un texte, ça te revient direct dans la tronche. Toujours pas lassé?
Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 21h01
 


Et alors ? La loi LCEN ne change rien au peines encourues en cas de délit de contrefaçon, que ça soit via un serveur eMule ou "au fond de la creuse".
Lis les lois, ne te contente pas de te "tenir au courant", ça ne suffit pas.
ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 21h16

Jamais à cour de bêtise, ce tartiflou. Tu remarqueras qu'elle ne demande pas l'arrêt du service ni ne désigne les oeuvres incriminées. Si la SCPP a identifié les oeuvres, elle aurait peut-être le droit de demander le filtrage des hashs mais il n'y a aucune base légale quilui permettrait d'exiger l'arrêt du service.


Tu es vraiment de plus en plus ridicule. Encore la même tactique qui consiste à produire des documents qui n'ont rien à voir avec le sujet. Et hop, dans les dents, encore une fois.
Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 21h29
 


Ah ? Même quand on te donne la loi, tu ne la lis pas et tu oses ensuite dire que cela n'a aucun rapport ?
Je te résume :
- tu disais qu'être responsable d'un serveur eMule proposant des fichiers sans l'accord des ayants-droits n'était pas un délit de recel de contrefaçon => je te montre le CPI via la jurisprudence pour te prouver le contraire.
- tu dis ensuite que si cette pratique était réellement répréhensible il y aurait eu des procès => je te montre la LCEN pour te prouver que pour qu'il y ait une chance que le délit de contrefaçon soit retenu il fallait que le responsable du serveur soit au courant.

Evidemment, tu n'as lu ni le CPI, ni la LCEN donc tu ne comprends rien. J'arrête donc de te répondre ici tant que tu ne sauras pas de quoi tu parles, c-à-d quand tu auras lu et compris les lois.


Breizh 29
Le 10 Janvier 2007 à 21h39


Attend tu confond, bien sur que l'on savait qu'il y a une part "d"illégale" sur le réseau mais bon ne nous accuse pas de "recel", je ne suis pas responsable du ce que font les utilisateur du réseau (tu en fais parti) si nous avons fermé c'est juste pour évité l'épuisement en procédure (une méthode qu'il adorent), perso je n'ai jamais eu l'impression de faire du "recel" & je ne l'aurais pas.
Crois moi rien n'était gagné pour eux, loin très loin de là.
Mais bon je ne veux pas rentrer ds le ridicule et les y laisse.
Tartiflou
Le 10 Janvier 2007 à 21h45
 


Si vous saviez que vous étiez dans votre droit, il n'y avait strictement rien à craindre (vous auriez même pu gagner de l'argent ). Vous auriez pu laisser pisser...
Je crois que c'est mieux pour vous de ne pas leur avoir tenu tête, même si à mon avis vous auriez été en droit de leur demander la liste exacte de ce qu'il fallait filtrer.
xorox
Le 10 Janvier 2007 à 21h53
Après les soucis rencontrer en 2006, et seulement 3 jours de fermeture, maintenant on les narge.

ouateveur
Le 10 Janvier 2007 à 21h54