P2P : le flou reste total sur les sanctions attendues

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Guillaume Champeau - publié le Vendredi 23 Février 2007 à 10h43 - posté dans Divers

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Le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres n'aura pas réussi à mettre en place son système de réponse graduée. La circulaire qu'il promettait pour remédier à la censure du Conseil Constitutionnel sur la loi DADVSI reste extrêmement floue sur les échelles de sanctions à requérir et laisse aux procureurs une large marge de manoeuvre.

Retour à la case départ. Dans la première version de la loi DADVSI, il était prévu des sanctions fermes contre les P2Pistes et autres pirates en ligne. Le gouvernement et le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres avait choisi de garder les peines applicables de 300.000 euros d'amende et 3 ans d'emprisonnement maximum pour l'ensemble des actes de contrefaçon. C'est seulement après la giffle qu'il a pris par le vote d'un amendement favorable à la licence globale que le ministre a fait marche arrière et s'est rendu compte qu'il était impossible en 2006 de venir sanctionner les internautes, c'est-à-dire des millions de Français, comme s'ils s'agissaient de criminels en bande organisée.

Après la trève hivernale, c'est donc un texte remanié qui avait été proposé à l'Assemblée Nationale, avec un dispositif de sanctions graduées. Et le texte nouveau de prévoir des contraventions de 38 euros par acte de téléchargement et de 150 euros par acte de mise à disposition d'une oeuvre piratée. Il était entendu, même si c'était là le souhait des industries culturelles, qu'il était impossible de faire un simple calcul mathématique. Fallait-il une même amende de 38 euros pour celui qui télécharge un fichier .RAR contenant un album de 12 chansons et pour celui qui télécharge les 12 chansons en fichiers MP3 distincts ? Ou fallait-il multiplier l'amende des 38 euros par le nombre d'oeuvres téléchargées, quel que soit le nombre de fichiers, auquel cas télécharger la discographie de Frank Zappa pour parfaire sa culture personne vous endettait sur quinze ans ? Conscient du problème, le gouvernement avait prévu de régler la question par décrets en fixant des quotas. Un point d'étape révélé par la ligue Odebi avait ainsi montré que mettre à disposition plus de 200 oeuvres ou plus de 3 gigaoctets de fichiers protégés sur 24H devait être passible d'une amende de 3.750 €. "ces seuils correspondent à la limite d'une consommation journalière raisonnable, environ 12 heures d'écoute de musique, 8 heures de films et jusqu'à 17 heures en mêlant les deux", justifiait le ministère.

Mais le Conseil constitutionnel saisi par l'opposition et par l'UDF est venu censurer le dispositif, jugeant contraire à la constitution le fait de viser spécifiquement une technologie (le Peer-to-Peer). Embarassé, le ministre de la Culture avait immédiatement réagi dans une lettre ouverte aux internautes pour promettre que "les poursuites soient orientées vers les cas les plus graves". Fin décembre, Renaud Donnedieu de Vabres annonce que la circulaire qui précise les sanctions à requérir est prête et qu'elle prévoit que les procureurs "appliquent des sanctions pécuniaires progressives". La circulaire sera envoyée le 3 janvier 2007, mais elle n'a été communiquée que très récemment, par la Gazette du net puis relayée par Juriscom.

Un texte pédagogique sans grande précision

Alors que l'on pouvait s'attendre à voir ressurgir dans la circulaire l'idée de quotas sur le nombre d'oeuvres téléchargées et partagées, avec pour chaque seuil des instructions de montants d'amende à requérir, le gouvernement reste à un niveau de pure pédagogie et s'abstient de chiffrer ses recommandations.

La circulaire prévoit trois niveaux de responsabilité : pour les éditeurs et distributeurs de logiciels de P2P et autres logiciels qui sont utilisés pour le piratage, la mise à disposition des oeuvres par les internautes, et le téléchargement illicite.

Concernant les deux derniers niveaux de responsabilités, l'instruction demande aux procureurs d'appliquer une gradatione dans les cas où les oeuvres sont mises à disposition volontairement (l'upload automatique par téléchargement en P2P est exclu), avec du plus grave au moins grave :

Etre le ou parmi les premiers à uploader une oeuvre qui n'a pas été mise officiellement à disposition du public (cas typique des "screeners" pour le cinéma)
Uploader sans autorisation une oeuvre qui a été mise récemment à disposition du public de façon officielle
Participer à la diffusion d'une oeuvre dont l'exploitation commerciale n'est "pas récente"

Puis un shéma identique est prévu pour le téléchargement, dont le gouvernement martelle qu'il ne constitue en aucun droit l'exercice d'un droit à la copie privée (une façon de taper sur les doigts des magistrats qui en jugeaient autrement). Celui qui télécharge sans mettre à disposition est "à un niveau moindre de responsabilité", indique la circulaire, qui précise que "des peines de nature exclusivement pécuniaire apparaissent parfaitement adaptées et proportionnées". Le gouvernement demande donc implicitement aux procureurs de ne pas requérir dans ces cas là les peines d'emprisonnement prévues par la loi. Si l'on interprète a contrario, l'emprisonnement pourrait donc être requis contre ceux qui uploadent dans les cas les plus graves.

Pour moduler le montant de l'amende à requérir, la circulaire retient des critères aggravants par odre décroissant : récidive, nombre ou volume élevé d'oeuvres au regard de la période durant laquelle les téléchargements ont été effectués, téléchargements réalisés avant la mise à disposition commerciale (le téléchargement de screeners et d'albums fuités, donc), mise à disposition automatique et accessoire en P2P.

Mais déterminer ce qui est un "nombre élevé d'oeuvres" reste à l'appréciation complète du magistrat, tout comme l'échelle des amendes à requérir qui reste donc située, comme le veut la loi, entre 0 et 300.000 euros. La circulaire relève davantage du bon sens que de l'instruction ministérielle. Les magistrats ont toujours appliqué ces critères là et la circulaire ne va pas modifier grand chose à leurs réquisitoires.

Une sévérité axée sur les créateurs de logiciels

La circulaire traduit en revanche la volonté du gouvernement de sanctionner sévèrement les éditeurs de logiciels de P2P, à la lumière des amendements Vivendi. Il faut "tarir à la source les réseaux d'échanges illégaux", peut-on lire à plusieurs reprises. "L'initiative des titulaires de droits tendant à lutter contre ces logiciels sera relayée par le ministère public chaque fois que l'infraction paraît caractérisée", demande le gouvernement. Les procureurs devront requérir des peines "hautement dissuasives", y compris des peines complémentaires à l'amende qui peuvent aller jusqu'à la fermeture de l'établissement lorsque "son activité principale est de fournir des logiciels à des fins prohibées". Les magistrats pourront demander la confiscation des recettes, qui seront remises aux plaignants pour les indemniser.

Mais là encore, au delà de la déclaration d'intention, la circulaire manque cruellement de précision pour le magistrat qui devra déterminer selon ses propres critères si un logiciel de P2P est bien "manifestement destiné à porter atteinte aux droits d'auteur". Cette notion clé de "destination manifeste" est pourtant cruciale puisque, comme le rappelle la directive pour rassurer les éditeurs de logiciels, "l'éditeur ou le distributeur d'un logiciel qui n'est pas conçu ou spécialement configuré pour permettre de l'échange de fichiers concernant des oeuvres contrefaites ne saurait tomber sous le coup de l'incrimination". Au procureur de se débrouiller avec ça. Avec toutes les conséquences que cela implique sur l'innovation des entreprises françaises, sur le travail des salariés employés par les éditeurs des logiciels "à risques", etc.

Il en est de même pour le volet civil de la loi, qui prévoit que le magistrat peut ordonner sous astreinte toute mesure nécessaire à la protection des droits (donc essentiellement la mise en place de filtres) pour le logiciel qui n'est pas forcémment manifestement destiné à la mise à disposition d'oeuvres protégées, mais "principalement utilisé pour la mise à disposition d'oeuvres ou d'objets protégés". Sur ce point aucune instruction mais un simple rappel de la loi. Là encore, au magistrat seul d'établir ses propres critères pour savoir à quel moment un logiciel qui n'a pas été conçu pour cela est pourtant "principalement utilisé" pour du piratage.

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19 commentaire(s)

excalibur

Le 23 Février 2007 à 11h43

soyons optimiste, tant qu'on ne la ressorte pas !!

Milvus

Le 23 Février 2007 à 11h51

Je me pose la question... Le fansub (de séries japonaises ou US), ça rentre dans cette catégorie ? Là on est focalisé sur les films (cinéma), mais ce qui passe à la télé suit en général un chemin différent. Ils vont faire comment ?

Nous laisser tranquilles ? Non je rêve...

Tchouko

Le 23 Février 2007 à 13h07

UMP FUERA !!!!!!!!!

Rampa

Le 23 Février 2007 à 13h15

Cela n'est donc qu'une opération pour permettre à notre "malheureux" ministre de l'inculture de se refaire une santé médiatique...

Comme disait Coluche dans sa grande sagesse populaire : "On nous prends pour des cons et on voudrait qu'on soit intelligent ? Mais comment qu'on ferait alors ?"

Woua ri...

Le 23 Février 2007 à 15h03

Un mec qui matte le screen d'un film récent va pas au ciné, ou tout du moins n'aurait de toute façon pas été voir ce film.
Préférer avaler des images souvent pourries et un son pas bien meilleur le prouve.
C'est plus de la curiosité et de l'encanaillage de pouvoir visualiser un film qui passe en salle.
Ces comportements ne mettent certainement pas en péril le cinéma. La preuve vu l'article de rat' sur les résultats 2006 de la profession.

Pour les oeuvres mise recemment à la disposition du public (en ce qui me concerne je pense à la TV, HDTV, radio FM etc..), je conserverai mon droit de les enregistrer si j'en ai envie :
je paye mon abonnement sat, ma redevance, mes taxes sur les supports vierges, mon matos...
Ensuite j'en fait l'usage que je souhaite ; que je les prête à mes amis, à mon frère, à ma grand-mère aveugle ou à mon chien, c'est mon problème.

Les oeuvres non récentes : là je rêve...
Tiens un exemple ; un ami qui aime les "cowboys" ( omme il dit) loue dans une médiathèque "Le train sifflera 3 fois". (pour ceux qui ne connaissent pas, je ne peux rien faire pour eux )
Ce film à 55 ans et à été diffusé 2 558 756,5 fois à la télé. (le 0,5 c'est parce qu'il y a eu une grève surprise en plein milieu le 17 septembre 1972 à 21h23)...
Il se dit je vais me le ripper pour le matter plus tard car je dois rendre le DVD...et devinez quoi ? une pure protection anticopie du 21e siècle à ruiner sa soirée.

Bon alors, ok allongez nous, collez nous des procédures, des amendes, des menottes, collectez la dîme des majors, la gabelle du tabac, la taille du 135 au lieu de 130 sur autoroute... faites nous comprendre à grand coups dans la gueule qu'on est des délinquants, des bandits, des voleurs, des pirates !

Ca me gonfle tellement que là je viens de rallumer la mule et share en même temps...tiens, et puis crève !!

Celestus

Le 23 Février 2007 à 15h55

Le Fansub est toléré en France.

C'est pas illégal mais c'est pas légal non plus, il n'y a pas de lois.
Mais les équipes font attention à l'illégal.

C'est pour cela que les équipes de Fansub retirent leurs releases dès qu'une licence est acquise par un fournisseur européen.

Malheureusement, vu la qualité des doublages de mangas de plus en plus mauvaise, le Fansub devient incontournable via le P2P.

En fait, tout dépend du manga. Si tu DL un manga sans licence française, c'est ni légal ni illégal.
C'est toléré.
Si c'est un manga avec licence, c'est illégal.

Voilà...

Kad Redal

Le 23 Février 2007 à 17h19

Au point de vue strict de la loi, le fansubbing est illicite car il s'agit d'une adaptation non autorisée du scénario et des dialogues, protégés par le droit d'auteur. Mais effectivement il y a une tolérance, qui risque de ne pas durer vu le succès des subs sur les séries populaires (Heroes, Lost, Desperate Housewives, Prison Break...), qui nécessairement causent un préjudice aux ventes de coffrets, entre autres.

Par contre la question est très intéressante... ça va amuser plus d'un juriste de savoir dans quel cadre on se situe.

Sordici

Le 23 Février 2007 à 17h30

Mais comment vont-ils réguler internet ?
un policier derrière chaques ordi ?
ou des radars du net ?

et Paris qui s'équipe d'internet pour tous ...

bourgpat

Le 23 Février 2007 à 17h44

Il y a plus intéressant que le fansubbing au niveau du droit.

Les doujinshi qui sont des manga dessinée par des fans ou par les auteurs eux même et qui reprennent les personnages d'une série.
C'est globalement autorisé au japon car le comiket se fait sur ces doujinshi.

Par contre au niveau du droit d'auteur tel qu'il est appliqué en occident, c'est interdit car cela viole le droit moral.
C'est pour cela que l'on a peu de personnes qui ont publiés les aventures amoureuses de mickey, minie et pluto. Donc on a une oeuvre originale qui n'est pas le fruit de l'auteur des personnages et dont l'auteur ne peut réclamer les droits en vertu du droit moral qu'il viole lui même.

Après au niveau des lolicons, le droit d'auteur risque de ne pas être le problème ici en france et je ne suis pas sur que l'auteur et l'éditeur des planches cherchera à faire valoir ses droits devant un tribunal.

Uropsyko

Le 23 Février 2007 à 18h18

Le fansub est totalement illégal du fait de la Convention de Berne pour la protection des �uvres littéraires et artistiques et ce qui en découle. cf: OMPI
Mais comme tu l'as dit il est toléré par une majoritée d'éditeurs/sociétés de distribution en france car il aide grandement à la promotion des oeuvres.

Et je te rejoin sur le fait que les censures sont parfois abusés au point qu'on ne comprend plus trop ce qui viens de se passer. Quand je vois ce que Shaman king est devenu en VF j'etais presque écoeuré donc pour l'achat de l'anime ca m'as stopé net.

ichigoA

Le 23 Février 2007 à 19h28

Non, parce que des DVD d'animation japonaise sans VOST, ça n'existe presque plus (a l'heure actuelle, il doit surement y avoir plus de DVD VOST uniquement, d'ailleurs, même si depuis 2 ou 3 ans les doublages se démocratisent vraiment).

En tout cas tous les éditeurs qui se respectent proposent systématiquement la VO, et ce depuis le début, alors non le fansub "intolérable" (celui qui concerne des oeuvre officiellement distribuées en France) n'est absolument pas "incontournable" .

bourgpat

Le 23 Février 2007 à 20h18

Les chronique de minerva ne propose que le choix entre la VO non sous titrée ou la version paysan beauceron.

Le remplissage des dvd est à revoir. Chronique de la guerre de lodoss en version américaine 2 dvd pour treize épisodes. Genshiken 5 dvd pour 13 épisodes (d'accord, 3 dvd pour les episodes et deux dvd vides). Key the metal idol (deux dvd pour les treize premiers épisodes et un autre dvd pour les 2 OAV.
Dectives conan, 4 épisodes par DVD et certaine histoires se font sur 2 épisodes pour une serie qui dépasse les 450 épisodes (c'est les parents qui vont être content du cout de la collection). Une technique de vente qui rappelle la vente de la tour effeil en rivet par rivets chaque semaine chez son marchant de journaux (Très bon sckech de groland).

lorsqu'une série dépasse les 26 d'épisodes (Berserk 7 dvd dans des boitiers individuels pour 26 épisodes, dans le même espace tu fait rentrer peace maker kurogané et chrono crusade de chez declic image et je ne te parle même pas des box imports), le téléchargements devient nécessaire pour sauvegarder de la place dans sa bibliothèque et accessoirement son argent.

darthbob

Le 23 Février 2007 à 21h44

RDDVDV encore plus fort que l'année dernière

c'est du "courage fuyons"... je sors un truc bien flou qui rassure mes potes industriels sans causer a priori de vagues pendant la campagne de mon ami sark�.

allez, après les élections, rat' pourra faire plein de compte-rendus d'audiences, de débats sur les peines encourues, sur les différences de traitement entre internautes bretons, parisiens et poitevins (au hasard) pris dans les filets dérivants de Univerzale.

un champ de mines sympa pour la justice et les français !

mais d'ici là RDDVDV sera recasé (conseil constitutionnel, CSA ou conseil d'administration d'une major...)

colino

Le 24 Février 2007 à 01h05

Rhaaaa... Le pire, c'est que c'est vrai!

polar_bear

Le 24 Février 2007 à 01h15

Le CC Debré y est déjà casé, la major serait peut-être trop visible ou en tout cas trop tôt. Je parierai sur le CSA moi. Surtout qu'il a l'air de bien maîtrisé le sujet de l'équité en matière d'information lui qui veut labelliser celle-ci sur Internet...

Gigatoa...

Le 24 Février 2007 à 16h53

Salut

Article très intéressant...

TotoRhino

Le 26 Février 2007 à 10h15

Rien n’est clairement dit, si ce n’est une volonté de recentrer la répression sur les éditeurs de logiciel de P2P. Je ne serais pas surpris de voir de nouveaux procès « P2P » mettant non plus en scène des internautes, mais les éditeurs de logiciels d’échange.

On verra bien, mais la base d'une nouvelle façon d'aborder la pénalisation du P2P me semble désormais en place...

Fireman756

Le 26 Février 2007 à 18h21

Y'a un truc qui me fait marrer : le gouvernement et les lobbys savent-ils que les p2p les plus utilisés sont open-source ?

eMule a donc quelques milliers d'auteurs non-identifiables, pour ne citer que lui.

Donc à part pour Limewire et eDonkey qui sont déjà tombés, je vois pas trop à qui ils pourraient s'en prendre.

Et en partant du principe qu'un "logiciel manifestement destiné au partage blabla..." est illégal, que penser de WLM, de Outlook express, de Bittorrent, d'Apache, du ftp, du http, etc.

En clair, tout Internet est interdit. On en est au même stade que juin 2006.

Cette loi est foutue, il faut la revoir de fond en comble.

Ils arriveront peut-être à éliminer quelques noobs (la suppression d'eMule sur telecharger.com suffirait à les déstabiliser), mais le piratage subsistera toujours.

J'ai une question simple : le p2p est légal, oui ou non ?

-=ShaKaL=-

Le 01 Mars 2007 à 11h06

Yes but only with animals !

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